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Conditions Générales de Vente

Cdts Gnles Vte

Conditions Générales de Ventes


1. Champs d'apllication des Conditions Générales de Ventes
Les présentes Conditions Générales de Vente s'aplliquent à toutes nos offres, commandes, livraison, facturation et SAV.

2. Commande
Toute commande n'est valable qu'après réception d'une confirmation de commande de notre part.
Toute commande implique de la part de l'acheteur l'acceptation de nos Conditions Générales de Ventes.

3. Prix
Tous nos prix sont mentionnés en euros, TTC, hors frais de transport, hors montage et placement.
Les prix ne sont valables que sur la période mentionnée.
Les prix donnés peuvent faire l'objet de modifications exceptionnelles et sont valables sous réserve d'erreurs d'impression.

4. Conditions de livraison
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif.
Notre socièté s'efforce de respecter les délais de livraison mais ne peut être tenue pour responsable des retards de ces prestataires.
Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur.
Nous recommandons fortement de vérifié l'état, le contenu et le nombre de colis dès réception en présence du transporteur et de lui communiquer par écrit les anomalies éventuelles ou émettre une réserve à la réception des marchandises.

5. Retour et remboursement - Droit de rétraction
Toute réclamation nous sera adressée par recommandé dans les huit jours de la réception de la marchandise. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.
Le refus ou retour éventuel de marchandise ne pourra s'effectuer sans notre accord.
En cas de retour, aprés réception des produits et constatation des faits, il sera effectué un remplacement des produits ou l'établissement d'une note de crédit/avoir.
Les frais de retour des produits restent à la charge du client.

6. Conditions de paiements - Facturation
Nos factures sont payables dés réception de la confirmation de commande sauf dispositions particulières convenues d'un commun accords.
Nous nous réservons d'exiger un réglement préalable à la livraison.
La facturation s'effectue au fur et à mesure des livraisons.
Nous nous reservons la propriété de la marchandise jusqu'au paiement complet de la facture.
Les modalités de paiement des factures sont Chèque, Paypal, virement bancaire.
En cas de retard dans les paiements, nous mandatons systématiquement notre organisme de recouvrement de créances.

7. Dispositions annexes
Le vendeur ne sera nullement responsable des dommages corporels ou matériels directs ou indirects pouvant résulter de malfaçons ou de vices de la matière.
Le matériel peut évoluer par rapport aux textes et photos, snas préavis et sans que l'acheteur puisse considérer que les modifications transforment le contrat de vente/achat.

8. Juridiction
En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents. Dans tous les cas, seul le droit français est applicable.


Doc'sport, 50 rue Haute 62111 Foncquevillers. Tél : 03 21 23 05 62 ou 06 08 95 96 58 | docsport@hotmail.fr

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